CGV

Conditions Générales de Vente et d’Utilisation –
Zyptac Dernière mise à jour : 23/08/2025

1. ObjetLes présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGV/CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation de l’application et du site web Zyptac, ainsi que les conditions de vente des services proposés.
2. AcceptationEn accédant à l’application ou en l’utilisant, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes CGV/CGU.
3. ServicesZyptac propose [décrire brièvement la finalité de l’app, ex. "une solution de suivi, gestion et communication"]. Les fonctionnalités peuvent évoluer avec les mises à jour.
4. ResponsabilitésL’utilisateur s’engage à utiliser l’application conformément à la loi et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Zyptac ne peut être tenu responsable d’un usage non conforme.
5. Prix et PaiementLes prix applicables sont ceux indiqués au moment de la souscription. Le paiement est exigible immédiatement, sauf mention contraire.
6. Propriété intellectuelleTous les contenus, logos, textes, images et codes sources sont la propriété exclusive de Zyptac et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite.
7. RésiliationZyptac se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès en cas de non-respect des présentes conditions.8. Droit applicableLes présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.